2024

N° 149 - Avenant à la décision n° 87 et à la convention du 22.03.2024 avec l'association Musique sacrée à la Cathédrale de Senlis

N° 148 - Convention de dispositifs prévisionnels de secours - Fête de la musique 21.06.2024

N° 147 - Mise à disposition d'agents suite au tournage de la société Shine Fiction

N° 146 - Mission de suivi climatique du portail occidental de la cathédrale Notre-Dame de Senlis

N° 145 - Mission hydrogéologue pour la réalisation d'une déviation de canalisations de la route de Saint Léonard à SenlisN° 146 - Mission de suivi...

N° 144 - Convention de coordination entre le Préfet de l’Oise et le Maire de Senlis (Police Municipale)

N° 144 - Convention de coordination entre le Préfet de l’Oise et le Maire de Senlis (Police Municipale)

N° 143 - Convention d'occupation temporaire de l'espace st pierre avec l'association la mémoire senlisienne du 10 au 13 mai 2024

N° 143 - Convention d'occupation temporaire de l'espace st pierre avec l'association la mémoire senlisienne du 10 au 13 mai 2024

N° 142 - Acte modificatif n°1-Création d’une cantine à l’école maternelle Beauval – Lot n°9 Electricité courants forts et faibles-MERELEC ELEC TER...

N° 142 - Acte modificatif n°1-Création d’une cantine à l’école maternelle Beauval – Lot n°9 Electricité courants forts et faibles-MERELEC ELEC TERTIAIRE HABITAT

N° 141 - Acte modificatif n°1-Création d’une cantine à l’école maternelle Beauval – Lot n°7  Menuiseries intérieures et extérieures bois-GLODT MEN...

N° 141 - Acte modificatif n°1-Création d’une cantine à l’école maternelle Beauval – Lot n°7  Menuiseries intérieures et extérieures bois-GLODT MENUISERIE DE L'ARGENTINE

N° 140 - Partenariat avec Atypique-Portrait pour la Nuit des musées 2024

N° 140 - Partenariat avec Atypique-Portrait pour la Nuit des musées 2024

N° 139 - Convention de tournage avec Shine Fiction

N° 139 - Convention de tournage avec Shine Fiction

N° 137 - Acte modificatif n°3 au marché public n°202111 conclu avec la société COLAS relatif aux travaux d’entretien courant des voiries et réseaux...

N° 137 - Acte modificatif n°3 au marché public n°202111 conclu avec la société COLAS relatif aux travaux d’entretien courant des voiries et réseaux communaux

N° 136 - Constitution de servitude de passage de canalisation pour la rue fontaine des Arènes

N° 136 - Constitution de servitude de passage de canalisation pour la rue fontaine des Arènes

N° 135 - Convention de partenariat pour une action d'insertion entre la ville de Senlis et un château pour l'emploi

N° 135 - Convention de partenariat pour une action d'insertion entre la ville de Senlis et un château pour l'emploi

N° 134 - Abroge et remplace la décision n°112 du 5 avril 2024 Convention de tourange avec la société Bonne Pioche Cinéma

N° 134 - Abroge et remplace la décision n°112 du 5 avril 2024 Convention de tourange avec la société Bonne Pioche Cinéma

N° 132 - Modification n°1 (avenant) au marché public conclu avec la société KEOLIS OISE pour l'exploitation du réseau de transports publics urbains

N° 132 - Modification n°1 (avenant) au marché public conclu avec la société KEOLIS OISE pour l'exploitation du réseau de transports publics urbains

N° 131 - Décision d'acceptation de dons en nature de partenaires de la Ville dans le cadre du concours d'écriture - dotation des gagnants

N° 131 - Décision d'acceptation de dons en nature de partenaires de la Ville dans le cadre du concours d'écriture - dotation des gagnants

N° 130 - Convention d’occupation temporaire - Bât n° 10 - Quartier Ordener - Association LABio - Avenant n° 3

N° 130 - Convention d’occupation temporaire - Bât n° 10 - Quartier Ordener - Association LABio - Avenant n° 3

N° 128 - Etude géotechnique relative aux travaux d’assainissement route de Saint Léonard au niveau des jardins familiaux

N° 128 - Etude géotechnique relative aux travaux d’assainissement route de Saint Léonard au niveau des jardins familiaux

N° 126 - Don d'archives ayant appartenu à Alice Rindle-Kindler

N° 126 - Don d'archives ayant appartenu à Alice Rindle-Kindler

N° 125 - Actualisation des loyers de la RA Thomas Couture au 1er mai 2024

N° 125 - Actualisation des loyers de la RA Thomas Couture au 1er mai 2024

N° 124 - Convention de mécenat fonds de dotation du patrimoine de senlis restauration du portail du jardin de l'Evêché

N° 124 - Convention de mécenat fonds de dotation du patrimoine de senlis restauration du portail du jardin de l'Evêché

N° 123 - Convention entre la Région, la Ville, le Collège la Fontaine des Prés et l'association des parents d'élèves pour l'organisation du bal de...

N° 123 - Convention entre la Région, la Ville, le Collège la Fontaine des Prés et l'association des parents d'élèves pour l'organisation du bal de 3ème le 2 juillet 2024

N° 122 - Création d’une cantine à l’école maternelle Beauval-LOT 10-PARIN CLAIRIERE

N° 122 - Création d’une cantine à l’école maternelle Beauval-LOT 10-PARIN CLAIRIERE

N° 121 - Création d'une régie d'avances pour la bibliothèque

N° 121 - Création d'une régie d'avances pour la bibliothèque

N° 120 - Convention de mise à disposition du jardin de l'évêché pour le mariage de REBOUL le 29 juin 2024 de 15h à 20h

N° 120 - Convention de mise à disposition du jardin de l'évêché pour le mariage de REBOUL le 29 juin 2024 de 15h à 20h

N° 119 - Convention de mise à disposition de l'espace st pierre pour un mariage Mme de REBOUL du 28 juin au 1er juillet 2024

N° 119 - Convention de mise à disposition de l'espace st pierre pour un mariage Mme de REBOUL du 28 juin au 1er juillet 2024

N° 118 - Convention de mise à disposition d'une salle municipale avec l'association ADAIS du 16 au 21 avril 2024 espace st pierre

N° 118 - Convention de mise à disposition d'une salle municipale avec l'association ADAIS du 16 au 21 avril 2024 espace st pierre

N° 117 - Convention fixant les modalités de l'abonnement de l'ADTO -SAO pour l'année 2024

N° 117 - Convention fixant les modalités de l'abonnement de l'ADTO -SAO pour l'année 2024

N° 116 - Convention d'occupation temporaire d'une salle municipale salle de l'obélisque avec l'association la boite à son et image

N° 116 - Convention d'occupation temporaire d'une salle municipale salle de l'obélisque avec l'association la boite à son et image

N° 115 - Contrat avec l'association AR2L 2024

N° 115 - Contrat avec l'association AR2L 2024

N° 114 - Marché public relatif à l’entretien, dépannage et remplacement des chaudières murales dans les bâtiments et logements communaux-CIEPIELA &...

N° 114 - Marché public relatif à l’entretien, dépannage et remplacement des chaudières murales dans les bâtiments et logements communaux-CIEPIELA & BERTRANUC

N° 113 - Marché public relatif à la maintenance préventive et curative des aires collectives de jeux-ECOGOMA

N° 113 - Marché public relatif à la maintenance préventive et curative des aires collectives de jeux-ECOGOMA

N° 112 - Convention de tournage avec la société Bonne Pioche Cinéma

N° 112 - Convention de tournage avec la société Bonne Pioche Cinéma

N° 111 - Signature de la convention Action Cœur de Ville - avenant n°3 - Phase 2 (2023-2026)

N° 111 - Signature de la convention Action Cœur de Ville - avenant n°3 - Phase 2 (2023-2026)

N° 110 - Convention après-midi dansante le 15 mai 2024 - Résidence Autonomie Thomas Couture

N° 110 - Convention après-midi dansante le 15 mai 2024 - Résidence Autonomie Thomas Couture

N° 109 - Convention après-midi dansante le 10 avril 2024 - Résidence Autonomie Thomas Couture

N° 109 - Convention après-midi dansante le 10 avril 2024 - Résidence Autonomie Thomas Couture

N° 108 - Etude de faisabilité de la mise en conformité du déversoir d'orage DO5 à travers la suppression du bassin d'orage, la mise en séparatid du...

N° 107 - Convention d’occupation d’une salle municipale avec l’association « l’Union National des Combattants », le samedi 6 avril 2024

N° 107 - Convention d’occupation d’une salle municipale avec l’association « l’Union National des Combattants », le samedi 6 avril 2024

N° 106 - Modification n°2 (avenant) au marché public relatif à la gestion des déchets des services techniques de la Ville de Senlis - lot n°2 déche...

N° 105 - Convention de tournage avec Shine Fiction

N° 102 - Contrat de maintenance et d'assistance pour le logiciel CD-ROM Mariage des étrangers en France

N° 102 - Contrat de maintenance et d'assistance pour le logiciel CD-ROM Mariage des étrangers en France

N° 101 - Convention pour la réalisation dune structure type trophées JO2024

N° 101 - Convention pour la réalisation dune structure type trophées JO2024

N° 100 - Contrat avec les Ateliers de Pénélope - Senlis fait son théâtre 2024

N° 100 - Contrat avec les Ateliers de Pénélope - Senlis fait son théâtre 2024

N° 99 - Convention avec Zamora Productions pour le spectacle Ariol's Show

N° 98 - Révision des tarifs loyers et charges au 1er janvier 2024

N° 98 - Révision des tarifs loyers et charges au 1er janvier 2024

N° 97 - Convention d'occupation d'une salle municipale avec l'Association "Art et Amitié"

N° 96 - Convention de partenariat avec les compagnies amateures - Senlis fait son théâtre 2024

N° 95 - Contrat de cession avec la Compagnie La Rustine - Senlis fait son théâtre 2024

N° 94 - Convention d'occupation d'une salle municipale avec l'association" B-Bac full contact"

N° 93 - Maîtrise d’œuvre pour la réalisation des travaux d’assainissement en amont de la station d’épuration de Senlis au niveau des jardins famili...

N° 93 - Maîtrise d’œuvre pour la réalisation des travaux d’assainissement en amont de la station d’épuration de Senlis au niveau des jardins familiaux et de la route de Saint-Léonard-BECG

N° 92 - Désignation de la Société Centaure Avocats - pour un contentieux portant sur la réalisation de travaux sans autorisation voirie des Près et...

N° 91 - Avenant n° 4 - Régularisation contrat d'assurance RC - Dommages causés à autrui - Année 2023

N° 91 - Avenant n° 4 - Régularisation contrat d'assurance RC - Dommages causés à autrui - Année 2023

N° 90 - Contrat avec la Compagnie Les 3 coups l'oeuvre - Senlis fait son théâtre 2024

N° 89 - Contrat de cession avec le Théâtre du Fragment - Senlis fait son théâtre 2024

N° 88 - Conventin d'occupation temporaire du domaine privé communal avec l'association Les Tintinophiles c'est nous

N° 87 - Convention de mise à dispositin d'une salle municipale avec l'association "Musique sacrée à la Cathédrale de Senlis"

N° 86 - Contrat avec le Cabinet KHEOPS CONSULTINGS pour une évaluation externe

N° 85 - Contrat avec l'Atelier Môz - Senlis fait son théâtre

N° 84 - Contrat avec la Compagnie Baltimbanques - Senlis fait son théâtre

N° 83 - Contrat avec la Compagnie A tout va ! - Senlis fait son théâtre

N° 82 - Convention de partenariat avec le Cinéma de Senlis - Senlis fait son théâtre 2024

N° 81 - Convention de partenariat avec l'association La Scène au jadin - Senlis fait son théâtre

N° 80 - Convention de partenariat avec les commerces de Senlis - Senlis fait son théâtre

N° 79 - Convention d'occupation d'une salle municipale avec l'association Paroisse Saint Rieul

N° 78 - Modification n°2 au marché public n°2220 pour la création d'un conservatoire de musique et de danse dans l'ancien mess des officiers du qua...

N° 77 - Modification n°1 à l'accord-cadre multi-attributaires de maîtrise d'oeuvre sur le patrimoine communal, lot n°1 Mission sur le patrimoine "...

N° 76 - Convention dans le cadre de deux représentations musicales à destination des séniors

N° 75 - Contrat avec GK editions - Un parapluie à Paris - Senlis fait son théâtre 2024

N° 74 - Convention de partenariat avec l'association Festival théâtral de Coye-la-Forêt - Senlis fait son théâtre 2024

N° 73 - Contrat de cession avec Métalu à chahuter - Senlis fait son théâtre 2024

N° 72 - Contrat de cession avec la Compagnie Terraquée - Senlis fait son théâtre 2024

N° 71 - Contrat de cession avec la Compagnie des Lucioles - Senlis fait son théâtre 2024

N° 70 - Contrat avec la Compagnie l'Art m'attend - Senlis fait son théâtre 2024

N° 69 - Contrat avec l'association Productions grand angle - Senlis fait son théâtre 2024

N° 68 - Révision des tarifs Tournage de film au 1er avril 2024

N° 67 - Contrat avec l'association Avenio utilisateurs

N° 66 - Convention de mise à disposition d'une salle municipale avec l'Association "La Sauvegarde de Senlis"

N° 64 - Convention de mise à disposition d'une salle municipale avec l'Association "La Sauvegarde de Senlis"

N° 63 - Convention avec Madame Sandie POTTIER

N° 62 - Désignation d'expert et frais d'expertise

N° 61 - Désignation d'expert et frais d'expertise

N° 60 - Convention avec Madame Viviane KOENIG autrice

N° 58 - Convention dans le cadre d'une représentation musicale à la résidence autonomie Thomas Couture

N° 57 - Renouvellement du contrat de maintenance de la solution GVe Cloud de Géo Verbalisation électronique pour le contrôle du stationnement

N° 56 - Mission de contrôle extérieur pour les terrassements en tranchée et pose de canalisations fonte d'assainissement et d'adduction d'eau potable

N° 55 - Réalisation de diagnostic préalable aux travaux sur enrobés et réseaux d'assainissement rue Vieille de Paris à Senlis

N° 54 - Convention d'occupation d'une salle municipale avec l'association Paroisse Saint-Rieul - Lundi 11 mars 2024

N° 54 - Convention d'occupation d'une salle municipale avec l'association Paroisse Saint-Rieul - Lundi 11 mars 2024

N° 53 - Demande de subvention dans le cadre du projet d'extension de Vidéoprotection Fipd 2024 Fond interministériel prévention de la délinquance

N° 53 - Demande de subvention dans le cadre du projet d'extension de Vidéoprotection Fipd 2024 Fond interministériel prévention de la délinquance

N° 52 - Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la passation d'un contrat de concession de service public du mobilier urbain d'affichage pub...

N° 52 - Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la passation d'un contrat de concession de service public du mobilier urbain d'affichage publicitaire ou non publicitaire-FLC

N° 51 - Convention d'occupation temporaire du domaine privé communal avec l'Eglise Protestante Evangélique de Senlis

N° 50 - Convention de mise à disposition d'une salle municipal avec l'Association Les Amis de la Bibliothèque

N° 49 - Renouvellement du contrat de services GRH ET GF SEDIT VS INCLUS-BERGER LEVRAULT

N° 49 - Renouvellement du contrat de services GRH ET GF SEDIT VS INCLUS-BERGER LEVRAULT

N° 48 - Renouvellement du contrat de maintenance SEDIT GRH accident de travail-BERGER LEVRAULT (type Publication)

N° 48 - Renouvellement du contrat de maintenance SEDIT GRH accident de travail-BERGER LEVRAULT (type Publication)

N° 47 - Renouvellement du contrat de maintenance ORACLE-BERGER LEVRAULT

N° 47 - Renouvellement du contrat de maintenance ORACLE-BERGER LEVRAULT

N° 46 - Don de trois estampes

N° 46 - Don de trois estampes

N° 45 - Convention de tournage avec la société Alexandra Fechner Productions

N° 45 - Convention de tournage avec la société Alexandra Fechner Productions

N° 44 - Convention d'occupation d'une salle municipale avec l'association Paroisse Saint Rieul

N° 43 - Convention avec le SAGE de la Nonette pour l'organisation avec la médiathèque d'une sortie le long de la Nonette, à la Fontaine Saint-Urbai...

N° 43 - Convention avec le SAGE de la Nonette pour l'organisation avec la médiathèque d'une sortie le long de la Nonette, à la Fontaine Saint-Urbain, le 6 mars 2024

N° 42 - Convention avec le SAGE de la Nonette pour l'animation d'une rencontre-débat ''Eau et changement climatique'', le 15 mars 2024 à la médiath...

N° 42 - Convention avec le SAGE de la Nonette pour l'animation d'une rencontre-débat ''Eau et changement climatique'', le 15 mars 2024 à la médiathèque

N° 41 - Acte modificatif n° 2 - Maitrise d'œuvre pour l'aménagement d'un pôle d'échanges multimodal sur le parvis de l'ancienne gare de Senlis - Mi...

N° 41 - Acte modificatif n° 2 - Maitrise d'œuvre pour l'aménagement d'un pôle d'échanges multimodal sur le parvis de l'ancienne gare de Senlis - Missions portant sur les ouvrages de bâtiment

N° 40 - Acte modificatif n° 1 - Maitrise d'œuvre pour l'aménagement d'un pôle d'échanges multimodal sur le parvis de l'ancienne gare de Senlis - Mi...

N° 40 - Acte modificatif n° 1 - Maitrise d'œuvre pour l'aménagement d'un pôle d'échanges multimodal sur le parvis de l'ancienne gare de Senlis - Missions portant sur les ouvrages d'infrastructure

N° 39 - Convention dans le cadre d'une représentation musicale - Repas des aînés 13.01.2024

N° 39 - Convention dans le cadre d'une représentation musicale - Repas des aînés 13.01.2024

N° 38 - Reprise tondeuse attelée Tondo balai-Amazone - Mise en circulation en 2009

N° 38 - Reprise tondeuse attelée Tondo balai-Amazone - Mise en circulation en 2009

N° 37 - Contrat avec La Poste pour l'utilisation d'une machine à affranchir

N° 37 - Contrat avec La Poste pour l'utilisation d'une machine à affranchir

N° 36 - Convention de prêt de véhicule - Gendarmerie de Senlis le lundi 19, le mardi 20 et le jeudi 22 février 2024

N° 36 - Convention de prêt de véhicule - Gendarmerie de Senlis le lundi 19, le mardi 20 et le jeudi 22 février 2024

N° 35 - Convention avec l'association la boîte à son et image et abrogation de la décision N° 108 du 6 avril 2022

N° 35 - Convention avec l'association la boîte à son et image et abrogation de la décision N° 108 du 6 avril 2022

N°34 - Réalisation de sondages pour la recherche de cavités au niveau du cours Thoré Montmorency

N° 33 - Avenant n°43 au protocole d'accord avec la Fédération Nationale des Centres Musicaux Ruraux de France

N° 32 - Avenant 2024 à la convention d’accueil en fourrière des animaux errants etou dangereux avec la S.P.A. E.O d’Essuilet et de l’Oise

N° 32 - Avenant 2024 à la convention d’accueil en fourrière des animaux errants etou dangereux avec la S.P.A. E.O d’Essuilet et de l’Oise

N° 31 - Renouvellement d'adhésion à l'ADICO et de la désignation de l'association comme délégué à la protection des données (DPO)

N° 31 - Renouvellement d'adhésion à l'ADICO et de la désignation de l'association comme délégué à la protection des données (DPO)

N° 30 - Convention d'occupation d'une salle municipale avec la Paroisse Saint-Rieul

N° 29 - Convention pour des ateliers d'analyse de la pratique professionnelle en direction du personnel petite enfance de la Ville de Senlis

N° 28 - Contrat avec l'association des archivistes français

N°27 - Convention d'ateliers d'écriture créative

N°26 - Convention ateliers d'écriture journal

N°25 - Convention conférence

N°24 - Convention ateliers de sophrologie

N°23 - Convention d'occupation d'une salle municipale avec l'association "Paroisse Saint-Rieul"

N°22 - Demande de subvention auprès du Département afin de réaliser l'extension des équipements de vidéo protection sur le centre-ville et les quar...

N°21 - Demande de subvention auprès du Département de l'Oise pour la réalisation du Conservatoire de Musique et de Danse

N°20 - Convention temporaire du domaine privé communal avec la Paroisse Saint-Rieul

N°19 - Avenant n°2 - Régularisation du contrat d'assurance - Expositions - Année 2023

N°18 - Convention dans le cadre d'une représentation musicale à la Résidence Autonomie Thomas Couture

N°17 - Convention pour des ateliers d'origami

N°16 - Renouvellement convention pour des ateliers mémoire

N°15 - Convention pour des ateliers de nutrition/équilibre alimentaire

N°14 - Convention pour l'animation "Bébé signe"

N°13 - Convention d'occupation d'un local municipal avec l'association "Rétro Rail Club Senlisien"

N°12 - Don d'un étui à cigarettes ayant appartenu à Thomas Couture

N°11 - Modification n°1 au marché public relatif à la fourniture, pose, plantation et entretien de végétaux pour les espaces verts de la Ville de S...

N°10 - Décision de ne pas user du droit de préemption

N°9 - Fonds de concours sur 2023 auprès de la Communauté de Communes Senlis Sud Oise afin de réhabiliter la rue des Jardiniers

N°8 - Fonds de concours sur 2023 auprès de la Communauté de Communes Senlis Sud Oise afin d'aménager les poches de stationnement du cours Thoré Mon...

N°7 - Convention de tournage avec Nulle part ailleurs production

N°6 - Contrat de services d'applicatifs hébergés au logiciel de gestion bibliothèque DECALOG

N°5 - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (Hauts-de-France) pour les travaux de restauration annexes de...

N°4 - Convention d'occupation d'une salle municipale avec l'association "Paroisse Saint-Rieul"

N°3 - Modification n°1 au marché public relatif à l'actualisation de l'étude d'impact de la ZAC de l'ÉcoQuartier de la gare et réalisation du dossi...

N°2 - Demande de subvention auprès du Parc Naturel Régional Oise Pays de France - Appel à projets matériaux biosourcés - Réalisation du Conservatoi...

N°1 - Demande de subvention auprès de l'État (FNADT) pour la réalisation du Conservatoire de Musique et de Danse