Déc – 2024
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Décision N° 270 - Convention d'occupation temporaire du stade defootball
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Décision N° 268 - Convention de résidence artistique avec la compagnie des Lucioles - Senlis fait son théâtre 2025
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Décision N° 267 - Convention avec l'association Art et Amitié - Lézards d'été 2024
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Décision N° 264 - Avenant à la convention de prestations de service avec Aurélien COUVREUR - Lézards d'été 2024
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Décision N° 263 - Avenant à la convention n°65 et à la convention du 13 mars 2024 avec Madame Suzanne KANKOLONGO
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Décision N° 261 - Convention de mécénat - Salon du livre 2024
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Décision N° 260 - Réalisation d'un sondage au niveau du caniveau d'amenée des eaux de la station d'épuration de Senlis
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Décision N° 259 - Convnetion de mécénat - Salon du Livre 2024
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Décision N° 258 - Convention occupation d'une salle municipale avec l'association Paroisse Saint Rieul
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Décision N° 257 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le suivi du marché public global de performance pour l'exploitation et la maintenance
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Décision N° 256 - Modification n°1 du marché public n°202218 relatif à la fourniture et livraison de repas en liaison froide
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Décision N° 255 - Demande de subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales de l'Oise - Appels à projets REAAP 2024 - service Petite Enfance
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Décision N° 254 - Avenants à la conventin d'objectifs et de financement avec la CAF de l'Oise pour les EAJE de la Ville de Senlis
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Décision N° 253 - Réalisation de travaux d'adduction d'eau potable et de réhabilitation d'un réseau d'eaux usées rue Notre-Dame de Bonsecours et carrefour de l'Obélisque
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Décision N° 252 - Convention avec le cinéma de Senlis et La Boîte à son et image
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Décision N° 251 - Convention avec l'association de philatélie - Lézards d'été 2024
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Décision N° 250 - Contrat de prestation de spectacle avec Rémy Marvely Magic - Lézards d'été 2024
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Décision N° 249 - Convention de tournage avec LB Production
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Décision N° 248 - Convention avec Le club d'échecs senlisien - Lézards d'été 2024
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Décision N° 247 - Convention avec Les Joueurs nés - Lézards d'été 2024
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Décision N° 246 - Convention avec le Club de Modélisme Naval senlisien - Lézards d'été 2024
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Décision N° 245 - Convention avec La Compagnie d'Arc du Montauban - Lézards d'été 2024
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Décision N° 244 - Contrat de cession des droits d'exploitation de spectacle avec la Compagnie AFAG Théâtre - Lézards d'été 2024
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Décisin N° 243 - Don d'un ouvrage de textes et d'illustrations
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Décision N° 239 - Convention avec Olivier KARALI (dit Olivier KA) - Ateliers et séances de signatures dans le cadre du Salon du Livre 2024
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Décision N° 238 - Convention avec Pascal RUTER - Ateliers et séances de signatures dans le cadre du Salon du Livre 2024
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Décision N° 237 - Convention avec Myriam DOINET - Ateliers et séances de signatures dans le cadre du Salon du Livre 2024
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Décision N° 236 - Convention avec Chloé DU COLOMBIER - Ateliers et séances de signatures dans le cadre du Salon du Livre 2024
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Décision N° 235 - Convention avec Richard PETITSIGNE - Ateliers et séances de signatures dans le cadre du Salon du Livre 2024
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Décision N° 234 - Convention avec Delphine CHEDRU - Ateliers et séances de signatures dans le cadre du Salon du Livre 2024
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Décision N° 233 - Convention avec Jeanne BOYER - Ateliers et séances de signatures dans le cadre du Salon du Livre 2024
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Décision N° 232 - Convention avec Claire RENAUD - Ateliers et séances de signatures dans le cadre du Salon du Livre 2024
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Décision N° 231 - Convention avec Laurent CONTAMIN - Ateliers et séances de signatures dans la cadre du Salon du Livre 2024
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Décision N° 230 - Conventin avec Monsieur Rémi BENOIT
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Décision n° 228 - Marché public relatif à une mission de coordination SPS portant sur les travaux d'assainissement en amont de la station d'épuration de Senlis, route de St Léonard
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Décision n° 227 - Marché public relatif à la gestion d'enlèvement et de mise en fourrière de véhicules avec la société DEPANNAGE POTEAU
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Décision n° 226 - Travaux d'assainissement et de décontamination post sinistre incendie à la cathédrale Saint Rieul de Senlis
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Décision n° 225 - Avenant de transfert au contrat de maintenance de l'onduleur de la mairie
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Décision N° 224 - Convention de prestations de services avec Aurélien COUVREUR - Lézards d'été 2024
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Décision N° 223 - Contrat de prestations de services avec D.DUBOIS - Lézards d'été 2024
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Décision n° 222 - Convention avec la société SAS Production Freddy Hanouna pour un spectacle de fin d'année 2024 à destination des enfants
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Décision n° 220 - Marché public relatif aux travaux de fabrication et pose de cabines sanitaires pour le groupe scolaire Anne de Kiev avec la société TRECCANI ET FILS
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Décision n° 219 - Convention d'utilisation avec le collège Albéric Magnard dans le cadre des séances scolaires
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Décision n° 218 - Convention d'utilisation avec le collège Fontaine des Près dans le cadre des séances scolaires
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Décision n° 217 - Convention d'occupation temporaire d'unse salle municipale avec l'association comité international du bien être du 8 au 15 juillet 2024
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Décision n° 214 - Désignation d'expert et frais d'expertise
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Décision n° 213 - CCSSO Fonds de concours sécurisation espaces piétons et voirie
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Décision n° 212 - CCSSO Fonds de concours Etudes + MO Conservatoire ancien mess des officiers
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Décision N° 211 - Dépose et remplacement d'une passerelle et belvédère au parc écologique de Bon Secours
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Décision N° 210 - Convention de dispositifs prévisionnels de secours - Feu d'artifice du 14.07.2024
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Décision n° 209 - Convention dans le cadre d’une représentation musicale à la résidence autonomie Thomas Couture 10.07.2024
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Décision N° 208 - Modification n°1 (avenant) du marché public n°202214
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Décision N° 207 - Vérification réglementaire des installations techniques des bâtiments communaux de Senlis
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Décision N° 205 - Marché public relatif à l'exploitation du parking hors voirie de la ville de Senlis Les Jardins de Brunehaut
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Décision N° 204 - Avenant de transfert au marché public N°21-38 conclu avec la société INEOHAUTS-DE-FRANCE
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Décision N° 203 - Contrat de redevance pour l'utilisation de la solution de gestion des rendez-vous en ligne ORION
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Décision N° 202 - Modification n°1 au marché public n°23-14 de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des travaux de mise en séparatif des réseaux
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Décision N° 201 - Mission de coordination SPS portant sur les travaux de mise en séparatif des réseaux d'assainissement
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Décision N° 200 - Modification de la décision n° 189 du 13 juin 2024 - Révision de l'occupation du domaine public au 1er juillet 2024
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Décision N° 198 - Convention de tournage avec Siècle Productions
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Décision N° 197 - Mise à jour de la régie de recettes Jeunesse
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Décision n° 196 - Acte modificatif n°1-Mission de maîtrise d’œuvre pour le réaménagement du stationnement cours Thoré Montmorency
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Décision n° 195 - Contrat de maintenance GVS « contrôle du stationnement payant » et RAPO « recours administratif préalable obligatoire »-LOGITUD
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Décision n° 194 - Avenant n°1-Maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un piézomètre étude qualité des eaux en pompages
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Décision N° 193 - Contrat avec Laurent Contamin - Atelier d'écriture second semestre 2024
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Décision N° 192 - Décision de ne pas user du droit de préemption
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Décision n° 190 - Révision des tarifs occupation du domaine public au 1er janvier 2025
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Décision n° 189 - Révision des tarifs de l'occupation du domaine public au 1er juillet 2024
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Décision n° 188 - Convention de tournage avec Daï Daï Films
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Décision n° 186 - Régie d'avance CLSH et Jeunesse
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Décision n° 185 - Marché public Entretien et accord des orgues de la cathédrale Notre-Dame de Senlis-ORGUES GIROUD SUCCESSEURS
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Décision n° 184 - Marché public Travaux marquage routier-signalisation horizontale sur le territoire de la ville de Senlis-EUROSIGN
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Décision n° 183 - Révision des tarifs des musées, de la bibliothèque, du conservatoire et de l'éducation au 1er septembre 2024
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Décision n° 182 - Convention d'utilisation d'une salle municipale Prieuré st maurice association conservatoire césar franck
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Décision N°181 - Convention d'occupation temporaire d'une salle municipale avec Madame Chantal WALLAERT
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Décision n° 180 - Contrat de service pour l’exclusion des nuisibles dans les écoles maternelles et élémentaires-ECOLAB PEST France
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Décision n° 179 - Mission de coordonnateur, sécurité et protection de la santé pour les travaux de réhabilitation et d’extension d’un ancien bâtiment
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Décision n° 178 - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Seine Normandie pour l'étude de faisabilité de la mise en conformité du déversoir d'orage DO5 - Rue Saint Etienne
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Décision n° 177 - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Seine Normandie pour la réalisation d'un piézomètrepdf
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Décision n° 176 - Convention d'occupation du parc du château Royal et du Prieuré St Maurice La sauvegarde de Senlis 28 et 29 juin 2024
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Décision n° 175 - Marché public relatif aux travaux de fourniture et pose des aires collectives de jeux-LUDOPARC-SJE et RECREACTION
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Décision n° 174 - Révision des tarifs des activités sportives, des cimetières et de l'état civil au 1er juillet 2024
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Décision N° 172 - Marché poublic d'assistance à la mise en concurrence du contrat d'assurance pour la construction d'un conservatoire de musique
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Décision N° 171 - Marché public relatif à la mission d'assistance à maitrise d'oeuvre dans la préparation, la passation et le suivi
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Décision n° 170 - Convention dans le cadre d’une représentation musicale à la résidence autonomie Thomas Couture - 14.08.24
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Décision n° 169 - Contrat d’hébergement avec l’hôtel IBIS de Senlis-IBIS
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Décision n° 168 - Acquisition d'un véhicule utilitaire TOYOTA PROACE CITY
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Décision n° 167 - Acquisition d'un véhicule léger particulier TOYOTA COROLLA
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Décision n° 166 - Création de tarifs pour des nouveaux articles pour les boutiques des musées
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Décision n° 165 - Convention avec Imen SERY pour l'animation d'un atelier philosophie mercredi 19 juin à la médiathèque
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Décision n° 164 - Modification de la régie de recettes piscine et mise à jour des encaissements des droits
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Décision N° 163 - Convention de partenariat - Spectacle en itinérance - Senlis fait osn théâtre 2024
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Décision N° 162 - Convention de tournage - Court-métrage EICAR Paris
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Décision N° 161 - Contrat de maintenance pour l'entretien d'imprimantes grand format
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Décision N° 160 - Contrat de maintenance du logiciel FLUXNET
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Décision N° 159 - Renouvellement du contrat de services pour la plateforme de l'accueil téléphonique de la Mairie
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Décision N° 158 - Prestations de service de maintenance du système de détection pour l'intrusion et l'incendie dans les locaux de la Ville
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Décision N° 157 - Remplacement de l'ascenseur de l'hôtel de ville
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Décision N° 156 - Modification n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des espaces publics de la ZAC de l'EcoQuartier
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Décision N° 155 - Conventin avec Monsieur Rémi BENOIT
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Décision N° 154 - Modification n°3 au marché public relatif à la maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement d'un pôle d'échange mutlimodal sur le parvis de l'ancienne gare de Senlis
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Décision N° 153 - Marché public relatif à la création d'un piézomètre pour le suivi de la nappe des calcaires lutétiens-captage Bonsecours 1
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Décision N° 152 - Etude géotechnique relative à la création et installation de deux pistes de padel
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Décision N° 151 - Convention de partenariat avec les trois associations sportives de Senlis - Nuit des musées 2024
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Décision N° 150 - Convention de mise à disposition d'une salle municipale avec l'Association Comité International du Bien Etre
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Décision N° 149 - Avenant à la décision n° 87 et à la convention du 22.03.2024 avec l'association Musique sacrée à la Cathédrale de Senlis
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Décisin N° 148 - Conventin de dispositifs prévisionnels de secours - Fête de la musique 21.06.2024
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Décision N° 147 - Mise à dispositin d'agents suite au tournage de la société Shine Fiction
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Décision N° 146 - Mission de suivi climatique du portail occidental de la cathédrale Notre-Dame de Senlis
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Décision N° 145 - Mission hydrogéologue pour la réalisation d'une déviation de canalisations de la route de Saint Léonard à Senlis
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Décision n° 144 - Convention de coordination entre le Préfet de l’Oise et le Maire de Senlis (Police Municipale)
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Décision n° 143 - Convention d'occupation temporaire de l'espace st pierre avec l'association la mémoire senlisienne du 10 au 13 mai 2024
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Décision n° 142 - Acte modificatif n°1-Création d’une cantine à l’école maternelle Beauval – Lot n°9 Electricité courants forts et faibles-MERELEC ELEC TERTIAIRE HABITAT
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Décision n° 141 - Acte modificatif n°1-Création d’une cantine à l’école maternelle Beauval – Lot n°7 Menuiseries intérieures et extérieures bois-GLODT MENUISERIE DE L'ARGENTINE
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Décision n° 140 - Partenariat avec Atypique-Portrait pour la Nuit des musées 2024
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Décision n° 139 - Convention de tournage avec Shine Fiction
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Décisin N° 138 - Désignation de la Société Centaure Avocats - Recours de la SAS CAUFFRIDIS
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Décision n° 137 - Acte modificatif n°3 au marché public n°202111 conclu avec la société COLAS relatif aux travaux d’entretien courant des voiries et réseaux communaux
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Décision n° 136 - Constitution de servitude de passage de canalisation pour la rue fontaine des Arènes
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Décision n° 135 - Convention de partenariat pour une action d'insertion entre la ville de Senlis et un château pour l'emploi
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Décision n° 134 - Abroge et remplace la décision n°112 du 5 avril 2024 Convention de tourange avec la société Bonne Pioche Cinéma
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Décision n° 132 - Modification n°1 (avenant) au marché public conclu avec la société KEOLIS OISE pour l'exploitation du réseau de transports publics urbains
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Décision n° 131 - Décision d'acceptation de dons en nature de partenaires de la Ville dans le cadre du concours d'écriture - dotation des gagnants
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Décision n° 130 - Convention d’occupation temporaire - Bât n° 10 - Quartier Ordener - Association LABio - Avenant n° 3
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Décicion N° 129 - Décision de ne pas user du droit de préemption
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Décision n° 128 - Etude géotechnique relative aux travaux d’assainissement route de Saint Léonard au niveau des jardins familiaux
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Décision N° 127 - Demande de subvention auprès de la CAF dans le cadre des animation de quartier
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Décision n° 126 - Don d'archives ayant appartenu à Alice Rindle-Kindler
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Décision n° 125 - Actualisation des loyers de la RA Thomas Couture au 1er mai 2024
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Décision n° 124 - Convention de mécenat fonds de dotation du patrimoine de senlis restauration du portail du jardin de l'Evêché
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Décision n° 123 - Convention entre la Région, la Ville, le Collège la Fontaine des Prés et l'association des parents d'élèves pour l'organisation du bal de 3ème le 2 juillet 2024
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Décision n° 122 - Création d’une cantine à l’école maternelle Beauval-LOT 10-PARIN CLAIRIERE
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Décision n° 121 - Création d'une régie d'avances pour la bibliothèque
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Décision n° 120 - Convention de mise à disposition du jardin de l'évêché pour le mariage de REBOUL le 29 juin 2024 de 15h à 20h
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Décision n° 119 - Convention de mise à disposition de l'espace st pierre pour un mariage Mme de REBOUL du 28 juin au 1er juillet 2024
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Décision n° 118 - Convention de mise à disposition d'une salle municipale avec l'association ADAIS du 16 au 21 avril 2024 espace st pierre
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Décision n° 117 - Convention fixant les modalités de l'abonnement de l'ADTO -SAO pour l'année 2024
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Décision n° 116 - Convention d'occupation temporaire d'une salle municipale salle de l'obélisque avec l'association la boite à son et image
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Décision n° 115 - Contrat avec l'association AR2L 2024
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Décision n° 114 - Marché public relatif à l’entretien, dépannage et remplacement des chaudières murales dans les bâtiments et logements communaux-CIEPIELA & BERTRANUC
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Décision n° 113 - Marché public relatif à la maintenance préventive et curative des aires collectives de jeux-ECOGOMA
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Décision n° 112 - Convention de tournage avec la société Bonne Pioche Cinéma
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Décision n° 111 - Signature de la convention Action Cœur de Ville - avenant n°3 - Phase 2 (2023-2026)
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Décision n° 110 - Convention après-midi dansante le 15 mai 2024 - Résidence Autonomie Thomas Couture
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Décision n° 109 - Convention après-midi dansante le 10 avril 2024 - Résidence Autonomie Thomas Couture
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Décision N° 108 - Etude de faisabilité de la mise en conformité du déversoir d'orage DO5 à travers la suppression du bassin d'orage
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Décision n° 107 - Convention d’occupation d’une salle municipale avec l’association « l’Union National des Combattants », le samedi 6 avril 2024
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Décision N° 106 - Modification n°2 (avenant) au marché public relatif à la gestion des déchets des services techniques
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Décision N° 105 - Convention de tournage avec Shine Fiction
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Décision n° 102 - Contrat de maintenance et d'assistance pour le logiciel CD-ROM Mariage des étrangers en France
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Décision n° 101 - Convention pour la réalisation dune structure type trophées JO2024
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Décision n° 100 - Contrat avec les Ateliers de Pénélope - Senlis fait son théâtre 2024
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Décision N° 99 - Convention avec Zamora Productions pour le spectacle Ariol's Show
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Décision n° 98 - Révision des tarifs loyers et charges au 1er janvier 2024
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Décision N° 97 - Convention d'occupation d'une salle municipale avec l'Association Art et Amitié
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Décision N° 96 - Convention de partenariat avec les compagnies amateures - Senlis fait son théâtre 2024
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Décision N° 95 - Contrat de cession avec la Compagnie La Rustine - Senlis fait son théâtre 2024
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Décision N° 94 - Convention d'occupation d'une salle municipale avec l'association B-Bac full contact
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Décision n° 93 - Maîtrise d’œuvre pour la réalisation des travaux d’assainissement en amont de la station d’épuration de Senlis au niveau des jardins familiaux
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Décision N° 92 - Désignation de la Société Centaure Avocats - pour un contentieux portant sur la réalisation de travaux sans autorisation voirie
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Décision n° 91 - Avenant n° 4 - Régularisation contrat d'assurance RC - Dommages causés à autrui - Année 2023
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Décision N° 90 - Contrat avec la Compagnie Les 3 coups l'oeuvre - Senlis fait son théâtre 2024
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Décision N° 89 - Contrat de cession avec le Théâtre du Fragment - Senlis fait son théâtre 2024
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Décision N° 88 - Conventin d'occupation temporaire du domaine privé communal avec l'association Les Tintinophiles c'est nous
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Décision N°87 - Convention de mise à dispositin d'une salle municipale avec l'association Musique sacrée à la Cathédrale de Senlis
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Décision N° 86 - Contrat avec le Cabinet KHEOPS CONSULTINGS pour une évaluation externe
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Décision N° 85 - Contrat avec l'Atelier Môz - Senlis fait son théâtre
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Décision N° 84 - Contrat avec la Compagnie Baltimbanques - Senlis fait son théâtre
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Décision N° 83 - Contrat avec la Compagnie A tout va ! - Senlis fait son théâtre
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Décision N° 82 - Convention de partenariat avec le Cinéma de Senlis - Senlis fait son théâtre 2024
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Décision N° 81 - Convention de partenariat avec l'association La Scène au jadin - Senlis fait son théâtre
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Décision N° 80 - Convention de partenariat avec les commerces de Senlis - Senlis fait son théâtre
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Décision N° 79 - Convention d'occupation d'une salle municipale avec l'association Paroisse Saint Rieul
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Décision N° 78 - Modification n°2 au marché public n°2220 pour la création d'un conservatoire de musique et de danse dans l'ancien mess des officiers du quartier Ordener
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Décision N° 76 - Convention dans le cadre de deux représentations musicales à destination des séniors (1)
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Décision N° 76 - Convention dans le cadre de deux représentations musicales à destination des séniors
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Décision N° 75 - Contrat avec GK editions - Un parapluie à Paris - Senlis fait son théâtre 2024
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Décision N° 74 - Convention de partenariat avec l'association Festival théâtral de Coye-la-Forêt - Senlis fait son théâtre 2024
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Décision N° 73 - Contrat de cession avec Métalu à chahuter - Senlis fait son théâtre 2024
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Décision N° 72 - Contrat de cession avec la Compagnie Terraquée - Senlis fait son théâtre 2024
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Décision N° 71 - Contrat de cession avec la Compagnie des Lucioles - Senlis fait son théâtre 2024
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Décision N° 70 - Contrat avec la Compagnie l'Art m'attend - Senlis fait son théâtre 2024
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Décision N° 69 - Contrat avec l'association Productions grand angle - Senlis fait son théâtre 2024
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Décision N° 68 - Révision des tarifs Tournage de film au 1er avril 2024
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Décision N° 67 - Contrat avec l'association Avenio utilisateurs
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Décision N° 66 - Convention de mise à disposition d'une salle municipale avec l'Association La Sauvegarde Senlisienne
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Décision N° 64 - Convention de mise à disposition d'une salle municipale avec l'Association La Sauvegarde de Senlis
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Décision N° 63 - Convention avec Madame Sandie POTTIER
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Decision N° 62 - Désignation d'expert et frais d'expertise
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Decision N° 61 - Désignation d'expert et frais d'expertise
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Décision N° 60 - Convention avec Madame Viviane KOENIG autrice
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Décision N° 58 - Convention dans le cadre d'une représentation musicale à la résidence autonomie Thomas Couture
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N° 57 - Renouvellement du contrat de maintenance de la solution GVe Cloud de Géo Verbalisation électronique pour le contrôle du stationnement
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N° 56 - Mission de contrôle extérieur pour les terrassements en tranchée et pose de canalisations fonte d'assainissement et d'adduction d'eau potable
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N° 55 - Réalisation de diagnostic préalable aux travaux sur enrobés et réseaux d'assainissement rue Vieille de Paris à Senlis
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Décision n° 54 - Convention d'occupation d'une salle municipale avec l'association Paroisse Saint-Rieul - Lundi 11 mars 2024
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Décision n° 53 - Demande de subvention dans le cadre du projet d'extension de Vidéoprotection Fipd 2024 Fond interministériel prévention de la délinquance
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Décision n° 52 - Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la passation d'un contrat de concession de service public du mobilier urbain
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N° 51 - Convention d'occupation temporaire du domaine privé communal avec l'Eglise Protestante Evangélique de Senlis
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N° 50 - Convention de mise à disposition d'une salle municipal avec l'Association Les Amis de la Bibliothèque
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Décision n° 49 - Renouvellement du contrat de services GRH ET GF SEDIT VS INCLUS-BERGER LEVRAULT
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Décision n° 48 - Renouvellement du contrat de maintenance SEDIT GRH accident de travail-BERGER LEVRAULT
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Décision n° 47 - Renouvellement du contrat de maintenance ORACLE-BERGER LEVRAULT
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Décision n° 46 - Don de trois estampes
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Décision n° 45 - Convention de tournage avec la société Alexandra Fechner Productions
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N° 44 - Convention d'occupation d'occupation d'une salle municipale avec l'association Paroisse Saint Rieul
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Décision n° 43 - Convention avec le SAGE de la Nonette pour l'organisation avec la médiathèque d'une sortie le long de la Nonette, à la Fontaine Saint-Urbain, le 6 mars 2024
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Décision n° 42 - Convention avec le SAGE de la Nonette pour l'animation d'une rencontre-débat ''Eau et changement climatique'', le 15 mars 2024 à la médiathèque
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Décision n° 41 - Acte modificatif n° 2 - maitrise d'œuvre pour l'aménagement d'un pôle d'échanges multimodal sur le parvis de l'ancienne gare de Senlis
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Décision n° 40 - Acte modificatif n°1 - maitrise d'œuvre pour l'aménagement d'un pôle d'échanges multimodal sur le parvis de l'ancienne gare de Senlis
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Décision n° 39 - Convention dans le cadre d'une représentation musicale - Repas des aînés du 13.01.2024
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Décision n° 38 - Reprise tondeuse attelée Tondo balai-Amazone - Mise en circulation en 2009
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Décisions n° 37 - Contrat avec La Poste pour l'utilisation d'une machine à affranchir du 01.01.24 au 31.12.29
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Décision n° 36 - Convention de prêt de véhicule - Gendarmerie de Senlis le lundi 19, le mardi 20 et le jeudi 22 février 2024
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Décision n° 35 - Convention avec l'association la boîte à son et image et abrogation de la décision N° 108 du 6 avril 2022
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N°34 - Réalisation de sondages pour la recherche de cavités au niveau du cours Thoré Montmorency
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N° 33 - Avenant n°43 au protocole d'accord avec la Fédération Nationale des Centres Musicaux Ruraux de France
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Décision n° 32 - Avenant 2024 à la convention d’accueil en fourrière des animaux errants etou dangereux avec la S.P.A. E.O d’Essuilet et de l’Oise
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Décision n° 31 - Renouvellement d'adhésion à l'ADICO et de la désignation de l'association comme délégué à la protection des données (DPO)
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N° 30 - Convention d'occupation d'une salle municipale avec la Paroisse Saint-Rieul
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N° 29 - Convention pour des ateliers d'analyse de la pratique professionnelle en direction du personnel petite enfance de la Ville de Senlis
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N° 28 - Contrat avec l'association des archivistes français
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N°27 - Convention d'ateliers d'écriture créative
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N°26 - Convention ateliers d'écriture journal
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N°25 - Convention conférence
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N°24 - Convention ateliers de sophrologie
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N°23 - Convention d'occupation d'une salle municipale avec l'association "Paroisse Saint-Rieul"
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N°22 - Demande de subvention auprès du Département afin de réaliser l'extension des équipements de vidéo protection sur le centre-ville et les quar...
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N°21 - Demande de subvention auprès du Département de l'Oise pour la réalisation du Conservatoire de Musique et de Danse
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N°20 - Convention temporaire du domaine privé communal avec la Paroisse Saint-Rieul
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N°19 - Avenant n°2 - Régularisation du contrat d'assurance - Expositions - Année 2023
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N°18 - Convention dans le cadre d'une représentation musicale à la Résidence Autonomie Thomas Couture
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N°17 - Convention pour des ateliers d'origami
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N°16 - Renouvellement convention pour des ateliers mémoire
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N°15 - Convention pour des ateliers de nutrition/équilibre alimentaire
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N°14 - Convention pour l'animation "Bébé signe"
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N°13 - Convention d'occupation d'un local municipal avec l'association "Rétro Rail Club Senlisien"
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N°12 - Don d'un étui à cigarettes ayant appartenu à Thomas Couture
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N°11 - Modification n°1 au marché public relatif à la fourniture, pose, plantation et entretien de végétaux pour les espaces verts de la Ville de S...
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N°10 - Décision de ne pas user du droit de préemption
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N°9 - Fonds de concours sur 2023 auprès de la Communauté de Communes Senlis Sud Oise afin de réhabiliter la rue des Jardiniers
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N°8 - Fonds de concours sur 2023 auprès de la Communauté de Communes Senlis Sud Oise afin d'aménager les poches de stationnement du cours Thoré Mon...
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N°7 - Convention de tournage avec Nulle part ailleurs production
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N°6 - Contrat de services d'applicatifs hébergés au logiciel de gestion bibliothèque DECALOG
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N°5 - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (Hauts-de-France) pour les travaux de restauration annexes de...
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N°4 - Convention d'occupation d'une salle municipale avec l'association "Paroisse Saint-Rieul"
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N°3 - Modification n°1 au marché public relatif à l'actualisation de l'étude d'impact de la ZAC de l'ÉcoQuartier de la gare et réalisation du dossi...
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N°2 - Demande de subvention auprès du Parc Naturel Régional Oise Pays de France - Appel à projets matériaux biosourcés - Réalisation du Conservatoi...
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N°1 - Demande de subvention auprès de l'État (FNADT) pour la réalisation du Conservatoire de Musique et de Danse
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